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Legend (plui/plui_annexes_public)

Plan périmètre ZAC (2721)
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
Plan périmètre PUP (2722)
Périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) Périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP)
Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)
Plan périmètre PAE (2723)
Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE)
Plan périmètre PE (2724)
Périmètre d'Etude (PE) Périmètre d'Etude (PE)
Plan des périmètres Régime forestier (2725)
Bois ou forets relevant du régime forestier Bois ou forets relevant du régime forestier
Plan des périmètres Desserte réseau chaleur ou de froid (2726)
Zone de desserte du réseau de chaleur ou de froid Zone de desserte du réseau de chaleur ou de froid
Plan périmètre TA (2727)
Secteurs pour lesquels le taux habituel de la Taxe d'Aménagement (TA) n'est pas applicable Secteurs pour lesquels le taux habituel de la Taxe d'Aménagement (TA) n'est pas applicable
Annexe Risque et Aléas hydrauliques réseau hydrographique 3M (2729)
réseau hydrographique 3M réseau hydrographique 3M
Annexe Risque et Aléas hydrauliques Recul 20m autour cours d'eau (2730)
Recul 20m autour cours d'eau Recul 20m autour cours d'eau
Annexe Risque et Aléas hydrauliques Emprise ZI PPRI (2731)
Emprise ZI des PPRI Emprise ZI des PPRI
Annexe Risque et Aléas hydrauliques Emprise ZI PAC (2732)
Emprise ZI des PAC Emprise ZI des PAC
Annexe Risque et Aléas hydrauliques Emprise ZI debord cours d'eau (2733)
Emprise ZI par debordement cours d'eau Emprise ZI par debordement cours d'eau
Annexe Risque et Aléas hydrauliques Emprise ZI ruissellement (2747)
Emprise ZI par ruissellement Emprise ZI par ruissellement
Annexe Risque et Aléas hydraulique AZI (2734)
Emprise Atlas des Zones Inondables (AZI) Emprise Atlas des Zones Inondables (AZI)
Zonage ass eaux pluviales (2749)
Zone 0 (Règle générale) : stockage-restitution d un volume de 120 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q5 actuel ou 110 l/s/ha Zone 0 (Règle générale) : stockage-restitution d un volume de 120 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q5 actuel ou 110 l/s/ha
Zone 1 : stockage-restitution d un volume de 150 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q5 actuel ou 110 l/s/ha Zone 1 : stockage-restitution d un volume de 150 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q5 actuel ou 110 l/s/ha
Zone 2 : stockage-restitution d un volume de 190 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q2 actuel ou 70 l/s/ha Zone 2 : stockage-restitution d un volume de 190 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q2 actuel ou 70 l/s/ha
Zone 3 : stockage-restitution d un volume de 240 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q2 actuel ou 70 l/s/ha Zone 3 : stockage-restitution d un volume de 240 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q2 actuel ou 70 l/s/ha
Masque 3M (0)
Retrait et gonflement des argiles (2736)
Faible Faible
Moyen Moyen
Fort Fort
Terrains situés en zones urbaines (U), en Zone d'Aménagement Concerté (ZAC), au sein d'un lotissement, d'un camping ou dans une zone délimitée et spécifiquement définie comme devant être débroussaillées (2739)
Terrains en nature de bois, forêt, plantations d'essences forestières, reboisements, landes, maquis et garrigues (2740)
Terrains en nature de bois, forêt, plantations d'essences forestières, reboisements, landes, maquis et garrigues Terrains en nature de bois, forêt, plantations d'essences forestières, reboisements, landes, maquis et garrigues
Bande de 200 mètres à compter des terrains en nature de bois, forêt, plantations d'essences forestières, reboisements, landes, maquis et garrigues Bande de 200 mètres à compter des terrains en nature de bois, forêt, plantations d'essences forestières, reboisements, landes, maquis et garrigues
DPUS (2742)
Droit de Préemption Urbain (DPU) Droit de Préemption Urbain (DPU)
DPUR (2743)
Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR) Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR)
DPU ZPENS (2745)
Droit de préemption ENS Droit de préemption ENS
DPU PPR (2744)
Droit de Préemption Périmètres de captage Droit de Préemption Périmètres de captage
DP recul trait de côte (2746)
Droit de préemption Recul du trait de côte Droit de préemption Recul du trait de côte